menu
energetique

MENTIONS LEGALES & CONFIDENTIALITE



Responsable de la publication / Editeur

Caroline TERRASSE
Messagerie : contact@ctensoi.fr
Site internet : www.ctensoi.fr
Forme juridique : Auto-entreprise
SIRET N° 899 879 845 00019
code APE : 96.09 Z Autres services personnels non classés ailleurs
Activités des sophrologues auprès des particuliers, hors conseil à vocation thérapeutique
Siège : 144 Route de Montélier 26000 VALENCE
TVA non applicable, art.293 B du CGI
Assurance en Responsabilité Civile professionnelle :



Graphisme et Développement

Séverine VERNIN
Tél : +33 (0)6 25 42 73 20
Site Web : www.severine-vernin.fr
Email : severine.vernin@gmail.com



Illustrations et photos

© Les textes et les illustrations de ce site sont la propriété de C. T’ENSOI



Hébergement du site

ONLINE SAS
BP 438
75366 Paris CEDEX 08
Web : www.online.net



Loi informatique et libertés

Conformément à la loi "Informatique et Liberté" n° 78-17 du 8 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification sur les données nominatives que vous laissez sur ce site. Pour faire valoir ce droit, il vous suffit de nous contacter par email à l'adresse : contact@ctensoi.fr
En outre nous nous engageons à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité de ces informations et notamment empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers, personne physique ou morale.



CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)

Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, C.T’ensoi met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services et prestations disponibles sur le site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services.
Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions. Pour l’utilisateur, le simple accès au site internet de C.T’ensoi implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

Modification des conditions d’utilisation
C.T’ensoi se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.



Politique de confidentialité

1-COLLECTE DE L’INFORMATION
Nous recueillons des informations que vous nous envoyez via notre site. Les informations recueillies incluent votre nom, votre adresse e-mail, numéro de téléphone ...

2- UTILISATION DES INFORMATIONS
Toutes les informations que nous recueillons auprès de vous peuvent être utilisées pour:
• Améliorer le service client et vos besoins de prise en charge
• Vous contacter par courriel
• Vous contacter par téléphone

3- CONFIDENTIALITÉ DU COMMERCE EN LIGNE
J’utilise les mêmes critères de traitement des informations qui me sont transmises.

4- DIVULGATION À DES TIERS
Nous ne vendons, n’échangeons et ne transférons aucune de vos informations personnelles identifiables à des tiers.

5- PROTECTION DES INFORMATIONS
Nous mettons en œuvre une variété de mesures de sécurité pour préserver la sécurité de vos informations personnelles. Les ordinateurs utilisés pour stocker des informations personnelles identifiables sont conservés dans un environnement sécurisé.
Est-ce que nous utilisons des cookies ?
Oui. Nos cookies améliorent l’accès à notre site et identifient les visiteurs réguliers. En outre, nos cookies améliorent l’expérience d’utilisateur grâce au suivi et au ciblage de ses intérêts. Cependant, cette utilisation des cookies n’est en aucune façon liée à des informations personnelles identifiables sur notre site.

6- MODIFIER LES DONNÉES VOUS CONCERNANT OÙ VOUS DÉSABONNER
Nous utilisons l’adresse e-mail que vous fournissez pour vous envoyer des informations et mises à jour relatives à votre commande, des nouvelles de C. T’ENSOI de façon occasionnelle, des informations sur des produits liés, etc.
Si à n’importe quel moment vous souhaitez modifier les données vous concernant ou vous désinscrire et ne plus recevoir d’e-mails, écrivez-moi à l'adresse indiquée en pied de page ou téléphonez-moi.

7- CONSENTEMENT
En utilisant notre site, vous consentez à notre politique de confidentialité.

8- DISPONIBILITE DU SITE INTERNET
Le site est accessible en ligne 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. Toutefois, compte tenu de la complexité du réseau internet et de l'afflux, à certaines heures, des utilisateurs d'internet, C. T’ENSOI n'offre aucune garantie de continuité du service et ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas d'impossibilité temporaire d'accéder en tout ou partie au site internet. Aucun droit à indemnisation n’est accordé au titre du présent alinéa

9- PRÉCAUTIONS
L’ensemble des personnes et sociétés ayant contribué à la création et à la mise en place de ce site ne peuvent être tenues pour responsable d’éventuels dommages, directs ou indirects, pouvant découler de votre accès ou utilisation de ce site, non plus qu’il ne saurait être tenu responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.

10 - Propriété intellectuelle
La structure générale du site de C.T’ensoi, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l’éditeur ou/et de ses partenaires. Tous les droits de reproduction et de représentation afférents au site CTENSOI.FR sont réservés par C. T’ENSOI, y compris toutes représentations graphiques, iconographiques et photographiques, ce quel que soit le territoire de protection et que ces droits aient fait l'objet d'un dépôt ou non. La reproduction et/ou représentation de tout ou partie du site internet, quel que soit le support, en ce compris tous noms commerciaux, marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs, est formellement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le code de la propriété intellectuelle

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l’utilisateur.

11 - UTILISATION DU SITE
Le site peut éventuellement donner accès à d’autres sites ou pages internet via des liens hypertextes. C.T’ENSOI n’étant pas le gestionnaire de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, C. T’ENSOI ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.

12- Règles d’usage d’Internet
L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet, et notamment reconnaît que :
– l’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées notamment contre les détournements éventuels. La communication de toute information jugée par l’utilisateur de nature sensible ou confidentielle se fait à ses risques et périls
– l’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en termes d’usage ou être protégées par un droit de propriété
– l’utilisateur est seul responsable de l’usage des données qu’il consulte, interroge et transfère sur Internet

13-Droit applicable
Le présent site ainsi que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaissance de ce litige.

14 - Contact
Vous pouvez adresser vos questions ou remarques relatives aux présentes à C.T’ENSOI en écrivant à l'adresse suivante : contact@ctensoi.fr